Mentions légales

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1 – Éditeur du site

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Propriétaire du site : 
ANTIC BOTERF, 9 rue du Marché commun 44300 Nantes
Contact : nantes@antic-boterf.fr
Tél : 02 28 21 20 39

Identification de l’entreprise :
SARL à associé unique au capital social de 7600€
SIREN : RCS Nantes – 880350913

Directeur de la publication : ANTIC BOTERF agit en tant qu’éditeur du site
Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Louis-B. Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
Tél. : + 33 1 76 60 41 43
Délégué à la protection des données : ANTIC BOTERF – nantes@antic-boterf.fr
Autres contributeurs : Crédit photos Antic Boterf – Depositphotos – Pixabay – Unsplash

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

ANTIC BOTERF est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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